Les marchés publics

ville-crolles.fr

Mairie de Crolles - Place de la Mairie, CS 70111 - 38921 Crolles Cedex - Tél. 04 76 08 04 54 - Fax. 04 7608 88 61

Données personnelles

Le site internet de la Ville de Crolles ne collecte aucune donnée personnelle sans le consentement explicite des usagers.
Lorsque certains modules présents sur le site nécessitent la transmission de données appartenant aux usagers, une notice mentionne la finalité de cette collecte, sa légitimité au regard du service public exercé et son délai d'effacement.
Pour toute question ou demande au sujet des données personnelles collectées ou traitées par la Ville de Crolles, merci de bien vouloir prendre attache avec le délégué aux données personnelles de la commune, par mail à l'adresse donnees.personnelles@ville-crolles.fr ou par courrier postal.

Crédits

Directeur de publication : Philippe Lorimier, Maire de Crolles
Site officiel de la Ville de Crolles : www.ville-crolles.fr
Réalisation, gestion et mises à jour / Service communication de la ville de Crolles / Tel 04 76 08 04 54 /// Ce site utilise la librairie javascript jQuery /// Hébergement / Online.net, serveur dédié Dedibox /// Rédaction // Service communication ville de crolles /// Conception-webdesign // Service communication ville de crolles

informations légales

Le contenu multimédia du site Internet municipal est la propriété exclusive de la mairie de Crolles. Pour toute utilisation de ce contenu une autorisation expresse doit être formulée via le formulaire de contact ou par courrier postal à l'adresse suivante : Mairie de Crolles - BP 11 - 38921 Crolles cedex 1. //// Les informations, logotypes, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l'objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. //// La mairie de Crolles s'efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'imprécision, d'inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. // La mairie de Crolles s'efforce d'assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, la mairie se dégage de toute responsabilité en cas d'inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.